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Ancien cadastre en ligne. Le plan cadastral français disponible en ligne est composé de 596989 feuilles de plan aux formats image ou vecteur. Plans anciens dits plans napoléoniens il en existe 2 exemplaires. Ancien plan cadastral meilleures réponses. Archives nationales fontainebleau paris pierrefitte archives départementales. Numérisation et mise en ligne des plans cadastraux et plans dans les services darchives publics au 24 janvier 2018. Le cadastre dit napoléonien ou encore ancien est un cadastre parcellaire instauré par la loi de finance du 15 septembre 1807.
Cadastre ancien les plans cadastraux conservés aux archives départementales des ardennes ont été numérisés au titre du programme national de numérisation du ministère de la culture et de la communication mission de la recherche et de la technologie. Cadastre napoléonien plans de la ville de moulins au xviiie siècle. Les plans les états des sections et les matrices. Bienvenue sur le service de consultation du plan cadastral. Carte des départements permettant la consultation du cadastre numérisé en ligne. Ancien cadastre en ligne.
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