Une telle situation qui peut résulter dune erreur malheureuse ou dune négligence de lancien propriétaire est une pratique illégale qui a pour conséquence lannulation de la vente du véhicule. Rappel sur la diffamation et la calomnie la diffusion dinformations fausses ou erronées visant à déstabiliser voire à compromettre lintégrité dautrui voire même jugée tendancieuse ou malhonnête pourra être considérée comme de la diffamation pouvant faire valoir nos droits en déposant plainte contre les auteurs de ces propos.
Documents Pour Carte Grise Moto Liste Des Papiers A Fournir
Carte grise barr e 2 fois. Probleme carte grise ect. Donc la carte grise est barrée depuis juin entre le 1er vendeur et ce particulier. Vente dun vehicule sans avoir barré la carte grise. Carte grise barrée deux fois. Et bien sachez dabord quune carte grise rayée deux fois ne permet pas davoir une nouvelle immatriculation auprès du site de lants. Probleme carte grise à un ami decédé par rochelet.
Une carte grise rayée deux fois ne permet pas de solliciter une nouvelle immatriculation auprès dun organisme habilité. Réponse 1 1. Probleme carte grise baré 2 fois par myckadu58. La cas dune carte grise barrée deux fois il peut arriver que lon raye deux fois une carte grise soit de manière accidentelle soit par malveillance. Tonio 21 mai 2010 à 1530. Invité posté le 21082009 à 123900.
Cest un problème important pour lacheteur. Carte grise barrée deux fois avec date diférente et deux signature par patrover27. Probleme de carte grise par kangourou29. Probleme credit garage et carte grise par karen3121. En faisant quelques recherches jai trouvé plusieurs sons de cloches à ce sujet. Carte grise barrée 2 fois.
Carte grise barrée 2 fois par viale. Vous avez acheté une voiture avez constatez que la carte grise est barrée 2 fois et ne savez pas comment faire. Flashés 2 fois mais carte grise pas changée par focus2. Carte grise barrée 2 fois par viale. Carte grise barrée 2 fois. Cependant si jenvoie mon certificat de cession et la carte grise barrée 2 fois1ere fois en juin entre vendeur 1 et ce particulier puis 2e fois en novembre entre ce particulier et moi cela va til fonctionner.
Probleme megane 2 demarre 1 fois sur 2 par habib71. Carte grise barrée 2 fois forum consommation. Probleme de carte grise concernant un tracteur agricole par belosa. Bonjour je suis professionnel de lauto et cela ne pose aucunement probleme même si je ne vois pas pourquoi cette carte grise a été barré la premiere fois cordialement commenter. Ma présenté une carte grise barrée et signée trois fois. Une fois par lancien propriétaire particulier une fois par la concession qui la racheté à ce particulier puis une dernière fois par le vendeur actuel.