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Convention Collective Metallurgie Accords Nationaux
Convention collective de la metallurgie. Convention collective régionale des industries métallurgiques mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954. Vous êtes dans. Rectificatif du 10 septembre 1965. Selon la nature du déplacement la convention collective métallurgie cadre donne la responsabilité à lemployeur du choix du mode de transport. La convention collective nationale et les conventions locales couvrant une région ou plusieurs départements sappliquent à des domaines bien précis la durée du travail les salaires minima la classification des emplois etc pour tous les salariés dans la branche de la métallurgie. Annexe ii à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de lain.
Accueil recherche simple dans les accords de branche et les conventions collectives convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972. Lorsquune entreprise embauche des ouvriers employés techniciens et agents de maîtrise. Les dispositions principales de la convention collective métallurgie saône et loire. Mise à jour par accord du 13 juillet 1973 étendu par arrêté du 10 décembre 1979 jo du 17 janvier 1980. La branche de la métallurgie peut imposer à lemployeur de cumuler plusieurs conventions. Etendue par arrêté du 27 avril 1973 jo du 29 mai 1973.
Quelle sera ma rémunération daprès la convention de la métallurgie. Celle ci doit détenir la convention collective nationale accords nationaux et la convention collective locale. Vous trouverez dans ce tableau les règles principales pour les salariés qui sont abordées dans la convention collective départementale des industries de la métallurgie de saône et loire et pour lesquelles des dispositions plus favorables au code du travail peuvent être prévues. Convention collective des industries métallurgiques mécaniques électriques connexes et similaires du département de lain. Mardi 21 juillet 2020 informations de mise à jour. Avenant du 2 février 2007 relatif aux taux effectifs garantis annuels tega aux rémunérations minimales hiérarchiques rmh et à lindemnité de panier.
Convention collective métallurgie retour à la convention collective métallurgie arrêt maladie. Etendue par arrêté du 27 avril 1973 jo du 29. Etendue par arrêté du 11 août 1965 jo du 25 août 1965. Dans le cas où celui ci juge que lavion est le moyen de déplacement le plus adapté il devra au préalable demander laccord de son employé.
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