420 1 du code de lurbanisme. Seules les constructions et volumes dont la projection au sol est possible sont pris en compte dans lemprise au sol.
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D finition emprise au sol. Quest ce que cest. Lemprise au sol au sens du présent livre est la précise projection verticale du volume de la construction tous débords et surplombs inclus. Le nouvel article r420 1 du code de lurbanisme. Définition de lemprise au sol dune construction. Définition de lemprise au sol lemprise au sol est la projection verticale du volume dune construction tous débords et surplombs inclus. 2 la définition de lemprise au sol.
Lemprise au sol correspond à une projection verticale du volume dune construction tous débords et surplombs inclus. Il est donc à noter que contrairement à la surface de plancher qui se mesure au nu intérieur des murs de façades lemprise au sol se mesure au nu extérieur et prend donc en compte lépaisseur des murs. 420 1 lemprise au sol au sens du présent livre est la projection verticale du volume de la construction tous débords et surplombs inclus. Ne vaut que pour lapplication du livre iv du code de lurbanisme cest ce que signifie lexpression au sens du présent livre. Lemprise au sol est définie à larticle r. Définition de lemprise au sol.
Lemprise au sol est une notion du droit de lurbanisme désignant la projection verticale du volume dune construction tous débords et surplombs inclus balcon par exemple. Emprise au sol. La définition prévue par lart. Larticle r420 1 du code de lurbanisme définit lemprise au sol comme une projection verticale du volume de la construction tous débords et surplombs inclus. Toutefois les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus.
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