Ils sont parfois substituables entre eux parfois aussi complémentaires. Je ne comprend pas la logique.
Le Decret N 2002 9 Du 4 Janvier 2002 Relatif Au Temps De
Temps de travail annuel 35h. à défaut lemployeur peut mettre en place cet aménagement horaire selon les dispositions des articles d3122 7 1 à 3122 7 3 du code du travail. A défaut dun tel accord le dépassement de la durée maximale hebdomadaire de 44 heures sur une période quelconque de 12 semaines consécutives est autorisé par le direccte dans la limite dune durée totale maximale de 46 heures et selon les modalités prévues par larticle r. Toute entreprise peut recourir à lannualisation du temps de travail si celui ci a au préalable fait lobjet dun accord ou dune convention. Si 39h hebdo 1607h7h48 minutes 78h par jour 20602 jours travaillés. 3121 10 du code du travail avec possibilité à titre exceptionnel pour une période déterminée et. 365 jours dans lannée 104 samedis et dimanches 30 jours ouvrés de cp 6.
1607han base 35h annuel base légale. Sauf dérogations le salarié est soumis à une durée légale de travail de 35 heures par semaine. Et pourtant sur mon bulletin de salaire il y a écrit 91hmois. Bonjou je travaille à 60 de 35 h donc je dois faire 964han. Si 35h hebdo 1607h7h par jour 22957 jours travaillés. Le décomp te sur lannée dépend en effet du nombre.
Alors que je lis dans la rubrique 39h le nombre dheures à lannée est de 1787h moins quà 35h. Bonjour un proche travail dans une société avec des horaires adaptés à la saison meme le dimanche ce qui fait au total tous les ans 1820 heures de travail effectif alors que le travail annuel est de 1607 heures normalement quand il a commencé de parler de ces 200 heures environs de différence on lui a répondu je vous paye 15167 heures par mois multiplier par 12 ça fait 1820 cest. Des durées maximales lui sont également applicables. La durée du travail dans la fonction publique territoriale est fixée à 35 heures par semaine ou 1 607 heures par an sauf pour certaines catégories de personnels. Tout comme un temps complet 152h x 12 mois 1824han. Le temps de travail ne peut.
Mais 91h x 12 mois 1092han. Modifié par loi n2016 1088 du 8 août 2016 art. 8 v la durée légale de travail effectif des salariés à temps complet est fixée à trente cinq heures par semaine. Suite aux modifications apportées par la loi travail larticle l 3121 27 confirme la durée légale annuelle à 35 heuressemaine. Ment du temps de travail à lactivité entre tiennent des liens plus complexes. Ci dessous les modalités de calcul du temps de travail de la direction.
1 léquivalent annuel de 35 heures par semaine correspond à une fourchette allant de 1 580 à 1 620 heures.
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