Il en est de même pour les documents relatifs à létat de santé. Cest le cas en premier lieu des justificatifs liés à la famille.
Papiers Et Factures Combien De Temps Faut Il Les Conserver
Combien de temps garder les factures. Pour en savoir plus le site documents a conserverfr fait le point sur les différentes durées de conservation des papiers. Les durées indiquées sont des durées minimales durant lesquelles il est prudent de garder les documents. Contenu a garder de 1 à 6 mois a garder 1 an a garder 2 ans a garder 3 ans a garder 5 ans a garder 7 ans. Les actes détat civil ainsi que le livret de famille doivent être précieusement conservés afin de pouvoir les présenter à ladministration en cas de besoin. Listes des factures à conserver. De nombreux consommateurs sont chez le fournisseur historique délectricité edf et reçoivent régulièrement des factures de leur part.
Certains papiers doivent être gardés toute votre vie. Combien de temps garder les factures edf deau de téléphone ou encore les quittances de loyer. Le consommateur doit garder ses factures délectricité et de gaz pendant une durée de 5 ans. Il y a plusieurs types de facture liées à la maison. Combien de temps garder les factures liées au logement. La question de savoir combien de temps garder une facture dénergie est en réalité assez simple.
Même après un déménagement les factures délectricité et de gaz facture edf facture engie etc sont à conserver. 5 ans car il sagit du délai maximum pour contester une facture. Il sagit des délais durant lesquels vous pouvez exercer un droit. Combien de temps pour garder les factures de téléphone forum formalités et papiers durée de conservation des factures dedf gdf forum consommation. Mais combien de temps les factures edf entre autres doivent être gardées. En fonction de leur domaine de rattachement une durée de conservation sapplique.
Nouveau a garder 10 ans a garder toute la vie durées variables sil faut garder toute une série de documents cest notamment pour que vous puissiez exiger le paiement dune dette ou pour prouver que vous vous êtes acquitté dun paiement si on vous le réclame à tort. Combien de temps garder vos factures. Sont concernés les carnets de santé. Facture dénergie électricité gaz.